Introduction
ResMan, une entreprise de logiciels de gestion immobilière, était confrontée à une grave menace pour son activité. Deux sociétés - Karya, un client, et Expedien, une société de développement de logiciels – étaient en train de développer une plateforme logicielle concurrente en volant des informations qui lui appartenaient.
Pour les arrêter,
Resman a attaqué les deux sociétés en justice : « Au final, sans notre propriété intellectuelle, la société n'existe pas », déclare Nick Olsen, cofondateur de ResMan et son représentant au procès. L’affaire durait déjà depuis presque un an lorsque ResMan a décidé d'engager un nouveau cabinet juridique et a contacté Hogan Lovells. Nous avons repris l'affaire en juin 2020, moins de cinq mois avant le procès.
Solution
Pour faire gagner notre client, notre équipe en charge du procès dirigée par Maria Boyce et Cristina Rodriguez a dû présenter un dossier solide tout en surmontant les difficultés inédites provoquées par la COVID-19. Les faits jouaient en notre faveur : Expedien avait accédé illégalement au système de ResMan à plus de mille reprises. Nous avons dû monter le dossier à distance et avons rencontré nos témoins en personne qu'une semaine avant le procès.
Nous avons plaidé pour deux types de dommages-intérêts : compensatoires et punitifs. Pour obtenir des dommages-intérêts punitifs, nous devions prouver que les défendeurs avaient agi de manière délibérée et avec l’intention de nuire. Un SMS du PDG de Karya qui disait : « vous vous êtes frottés à la mauvaise personne » était un exemple de cette intention de nuire.
Tout se passait bien durant les cinq premiers jours du procès qui a débuté en novembre 2020,quand le sixième jour, plusieurs personnes qui avaient été présentes dans la salle d'audience ont été testées positives à la COVID-19. Le juge a été obligé d’ajourner le procès alors qu’il ne restait plus que cinq jurés en mesure de poursuivre. Pour ResMan, cette décision était catastrophique. « Les défendeurs avaient pratiquement vu tous nos arguments », raconte Olsen. « Une pensée m'a traversé l'esprit : serons-nous capables de recommencer ? ».
La réponse était oui. Quatre mois plus tard, nous avons tourné la situation à notre avantage. En mars 2021, l'affaire était de retour au tribunal avec un nouveau jury. Cette fois-ci, nous pouvions utiliser les aveux cruciaux que nous avions obtenus lors de nos contre-interrogatoires des dirigeants des défendeurs pendant le premier procès pour conforter notre dossier.
Après neuf jours de procès, le jury a commencé à délibérer. Il ne lui a fallu que deux heures pour rendre un verdict unanime qui
accordait à ResMan 32,29 millions de dollars de dommages-intérêts compensatoires et 120 millions de dollars de dommages-intérêts punitifs, soit 30 millions de dollars de plus que ce qui avait été demandé.
Le tribunal a également émis une injonction permanente pour empêcher les défendeurs de détourner les secrets commerciaux de ResMan à l'avenir.
